DÉCISION N° 0-19168-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE.

DÉCISION N° 0-19168-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.

Du 28 juillet 2015

NOR D E F B 1 5 5 1 5 4 4 S

Références :

Circulaire n° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 143.6).

Lettre n° 507091/DEF/SGA/SHD/DSD/DSM du 23 juillet 2015.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 143.6

Référence de publication : BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 10.

À lire également