Avis d’audience ne comportant pas les informations relatives aux conclusions du rapporteur public – Irrégularité – Existence en l’espèce. L’avis
21 février 2016
Actualités
M. le président. La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, pour exposer sa question, no 1311, relative aux effectifs de la base
21 février 2016
L’Association professionnelle nationale de militaires (APNM) Gend XXI, représentée par son président, a adressé le 23 novembre 2015 au ministre
21 février 2016
Un général français commandant adjoint d’une division britannique Pour la première fois dans l’histoire (The Daily Telegraph a titré Sacrebleu
20 février 2016
Question écrite n° 17163 de M. Cédric Perrin (Territoire de Belfort – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 02/07/2015
20 février 2016
Présomption – Existence – Référé-liberté dirigé contre une mesure d’assignation à résidence prise sur le fondement de l’art. 6 de
20 février 2016
Un procès-verbal de contravention doit préciser les circonstances concrètes dans lesquelles l’infraction a été relevée. C’est ce que vient de
20 février 2016
DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : division des parcs ; systèmes
20 février 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION
20 février 2016
On se souviendra que le problème du temps de travail dans la Gendarmerie réglementé par une Instruction n°1000 du 9
20 février 2016
Chammal : 500 jours d’opérations depuis la base aérienne projetée en Jordanie Le 17 février 2016, la Base aérienne projetée
19 février 2016
Question écrite n° 19206 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 10/12/2015 – page
19 février 2016
Obligation de l’autorité de police de garantir le droit de ne pas être soumis à des traitements inhumains ou dégradants
19 février 2016
Opposabilité des délais de recours – Condition – Mention des voies et délais de recours, y compris s’agissant de la
19 février 2016
Canada: Les Forces armées intègrent une perspective fondée sur le sexe à la planification et aux opérations Les Forces armées
18 février 2016
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