N° 3864 – Rapport d’information de MM. Olivier Audibert Troin et Christophe Léonard déposé en application de l’article 145 du
4 juillet 2016
Actualités
Arrêté du 27 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 le contingent des emplois de catégorie B et C
4 juillet 2016
Le général Benoît Puga quitte l’Élysée C’est fait ! Comme c’était attendu depuis plusieurs semaines, le départ du général Benoît
3 juillet 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 14 juin 2016 Séance de 17 heures 45 Compte rendu n° 59 Présidence
3 juillet 2016
Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation Source: JORF n°0149 du 28
3 juillet 2016
N° 3849 – Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République
3 juillet 2016
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
3 juillet 2016
FIGAROVOX/TRIBUNE – Le député Pierre-Yves Le Borgn’ répond au Groupe Plessis réunissant des hauts fonctionnaires. Ils avaient récemment appelé à
3 juillet 2016
Défense : le général Benoît Puga quitte l’Elysée le mercredi 6 juillet 2016 Un arrêté du président de la République
2 juillet 2016
Arrêté du 1er juillet 2016 portant cessation de fonctions à la présidence de la République – M. PUGA (Benoît) Source: JORF
2 juillet 2016
Lire l’ordre du jour n° 28 du 29 juin 2016 du CEMAT:
2 juillet 2016
Publié le 29 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le 16 juin 2016, la Commission européenne a
2 juillet 2016
Publié le 23 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Les conditions de fond à remplir
2 juillet 2016
N° 3875 – Rapport d’information de Mmes Catherine Coutelle, Virginie Duby-Muller et Monique Orphé déposé par la délégation de l’Assemblée
2 juillet 2016
Manuel Valls s’est rendu, le 30 juin 2016, à l’École des officiers de la Gendarmerie nationale de Melun. Par sa
2 juillet 2016
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