Question écrite n° 18132 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE-R) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 – page
14 novembre 2016
Actualités
N° 4130 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 13 octobre 2016. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES
14 novembre 2016
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».
14 novembre 2016
Responsabilité hospitalière. L’obligation d’information du patient préalablement au recueil du consentement porte sur les risques connus de l’acte médical qui
14 novembre 2016
Mesures en faveur des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le groupe Les
14 novembre 2016
Financement des associations d’anciens combattants M. le président. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour le groupe Les Républicains. Mme
14 novembre 2016
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14 novembre 2016
MDMH AVOCATS souhaite vous faire partager le portrait du juge Paul MAGNAUD (1848-1926), connu non seulement pour la profonde humanité
14 novembre 2016
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13 novembre 2016
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13 novembre 2016
APNM: le décret du 21 octobre (représentativité, subventions etc) est paru au JO Est paru au JO n°0263 du 11
13 novembre 2016
Question écrite n° 20157 de M. Alain Joyandet (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2016 –
13 novembre 2016
Gendarmerie – carrière – sous-officiers. volontaires dans les armées. reprise d’ancienneté Réponse à la Question écrite n° 92828 de M.
13 novembre 2016
Question écrite n° 18344 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 –
13 novembre 2016
L’adresse IP est une donnée personnelle, selon la Cour de cassation « Les adresses IP, qui permettent d’identifier indirectement une
13 novembre 2016
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