N° 4295 – Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état
12 décembre 2016
Actualités
Sécurités Avis 146 Tome XV de M. Alain MARC, fait au nom de de la commission des lois Lire le
12 décembre 2016
Défense : préparation et emploi des forces Avis 142 Tome VI de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle
12 décembre 2016
Prolongation de l’état d’urgence : l?Assemblée examine le projet de loi Mardi 13 décembre à 21h30, l’Assemblée examine, sous réserve
12 décembre 2016
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement.. DÉCISION N° 21128/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD relative
12 décembre 2016
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12 décembre 2016
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12 décembre 2016
Dans le prolongement de la publication du Décret n°2016-1043 du 29 juillet 2016 relatif aux associations professionnelles nationales de militaires
12 décembre 2016
Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense
12 décembre 2016
Arrêté du 6 décembre 2016 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la
11 décembre 2016
Contrôle et évaluation Évolution des mémoires traumatiques après les attentats du 13 novembre 2015 : audition d’un chercheur du CNRS
11 décembre 2016
Protection des droits et libertés Avis 146 Tome XII de M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de de la commission
11 décembre 2016
Fonction publique Avis 146 Tome VII de Mme Catherine DI FOLCO, fait au nom de de la commission des lois
11 décembre 2016
DÉLÉGATION AU PATRIMOINE DE LA MARINE : le délégué au patrimoine de la marine. INSTRUCTION N° 0-19664-2016/DEF/DPMAR relative à l’organisation
11 décembre 2016
STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ; bureau
11 décembre 2016
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