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21 mai 2018
Actualités
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21 mai 2018
Le MAN s’oppose au projet d’un service national universel (SNU). Durant la campagne des présidentielles, Emmanuel Macron avait agité l’idée
21 mai 2018
Question écrite n° 03996 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 22/03/2018 – page 1326
21 mai 2018
Une association professionnelle nationale des militaires a intérêt pour agir contre un décret en tant qu’il détermine l’accès à des
21 mai 2018
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20 mai 2018
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20 mai 2018
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20 mai 2018
Comme chaque année, le rapport de SOS homophobie révèle des cas de discriminations envers les personnes LGBT dans l’armée. Franceinfo
20 mai 2018
Décret n° 2018-347 du 9 mai 2018 relatif à la lettre recommandée électronique NOR: ECOI1708540D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/5/9/ECOI1708540D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/5/9/2018-347/jo/texte Publics concernés : professionnels
20 mai 2018
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la
20 mai 2018
Avis n° 2017-0462 du 18 avril 2017 sur un projet de décret relatif au service de recommandé électronique Source: JORF n°0108
20 mai 2018
Arrêté du 17 avril 2018 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi
20 mai 2018
N° 820 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 28 mars 2018. RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE
19 mai 2018
Question écrite n° 03704 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 08/03/2018 – page 1041
19 mai 2018
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