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Un légionnaire est en garde à vue après qu’il a tué un homme dans la nuit de dimanche à lundi sur
Décret n° 2018-487 du 15 juin 2018 relatif aux vitesses maximales autorisées des véhicules NOR: INTS1800012D Publics concernés : conducteurs de véhicule terrestre
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Question écrite n° 03501 de M. Yves Daudigny (Aisne – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 01/03/2018 – page 921 M.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504735/ARM/DCSSA/CH-RH relative à l’admission à
Question écrite n° 04612 de M. Jean-Marie Janssens (Loir-et-Cher – UC) publiée dans le JO Sénat du 19/04/2018 – page 1868 M.
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Question écrite n° 04358 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 12/04/2018 – page 1702

