Décision du 2 juillet 2018 portant délégation de signature (direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication) Source: JORF n°0151
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des
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Le colonel Hogard revient sur le parcours d’Alexandre Benalla au sein de la réserve opérationnelle de la gendarmerie. Il parle
Lire la Lettre de la DAJ n°255 du 5 juillet 2018 au format pdf:
Question écrite n° 03927 de M. Jacques Genest (Ardèche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/03/2018 – page 1336
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur :
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et
Question écrite n° 05060 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2018 – page 2443 M.
Décision du 26 juin 2018 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Source: JORF n°0147 du 28 juin 2018 texte
CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques. ARRÊTÉ fixant le contingent de médailles de
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Publié le 22 juin 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Protection des mineurs, portabilité des données,

