DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’admission
3 août 2018
Actualités
TA Nancy, 13 juin 2017, n° 1503211, M. D. (avant dire droit) TA Nancy, 28 novembre 2017, n° 1503211, M.
2 août 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation. CIRCULAIRE N° 275024/ARM/RH-AT/COM FORM/BCF/SFIG/FGSO-E relative au déroulement de la
2 août 2018
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction N° 18-01463/ARM/CGA du 18 mai 2018 relative à l’exercice des attributions particulières exercées
1 août 2018
Publié le 04 juillet 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Discrimination, diffamation, injure ou encore provocation
1 août 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « performance et synthèse » ; bureau « sécurité-protection ». INSTRUCTION N° 620/ARM/EMM/BSP portant abrogation
1 août 2018
Il faudra, qu’il soit réformé et qu’il ait tous les documents cachés pour que « Brice » sache pourquoi il a dû
1 août 2018
MDMH AVOCATS repartage l’article du 21 juin 2016 pour rappeler opportunément aux militaires que lorsqu’une décision de sanction est annulée en
1 août 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 505446/ARM/DCSSA/PC/ORG portant
1 août 2018
Projet de loi d’orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : procédure accélérée engagée par le
31 juillet 2018
Avis pour une approche fondée sur les droits de l’homme Source: JORF n°0161 du 14 juillet 2018 texte n° 104
31 juillet 2018
Question écrite n° 00573 de M. François Pillet (Cher – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 20/07/2017 – page 2340
31 juillet 2018
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ désignant les autorités habilitées à autoriser l’embarquement de passagers extérieurs au ministère des armées à
31 juillet 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de
31 juillet 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 juillet 2018 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 69 Présidence
30 juillet 2018
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