DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « effectifs militaires
7 août 2018
Actualités
Rapport d’information Défense : cyberdéfense – N° 1141 N° 1141 – Rapport d’information de Mme Alexandra Valetta Ardisson et M.
6 août 2018
A la suite d’une première demande d’explication et d’une retenue d’un trentième sur son traitement pour absence injustifiée, M. D===,
6 août 2018
Aux termes d’un arrêt rendu le 20 juin 2018 (n°409322), le Conseil d’Etat a considéré : « que l’administration n’est pas tenue de
6 août 2018
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». INSTRUCTION N° 248/ARM/DPMM/SDG
6 août 2018
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à
5 août 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. DÉLÉGATION DE GESTION des actes de
5 août 2018
Lorsqu’ils ont été demandés, et quelle que soit la date de cette demande, les intérêts moratoires dus en application de
5 août 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 502909/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la
5 août 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye. DÉLÉGATION DE GESTION des actes de
4 août 2018
L’article R. 741-2 du code de justice administrative prévoit que : « La décision fait apparaître la date de l’audience et la
4 août 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1118/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST portant abrogation d’un texte.
4 août 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières » ;
4 août 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1198/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des
4 août 2018
La Commission d’accès aux documents administratifs (Cada) a mis en ligne son rapport d’activité pour l’année 2017. Au cours de
3 août 2018
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