Question écrite n° 06819 de M. François Grosdidier (Moselle – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2018 – page 4737
26 février 2019
Actualités
Le juge de l’excès de pouvoir exerce un contrôle normal sur les motifs ayant conduit à prononcer, sur le fondement
26 février 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 508395/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative aux changements
26 février 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des compétences ».
26 février 2019
Lundi 25 février 2019 Lors de la présentation des conclusions de leur contrôle budgétaire sur le service militaire adapté (SMA)
25 février 2019
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25 février 2019
Question orale n° 0549S de Mme Pascale Bories (Gard – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2018 – page 6103
25 février 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 509088/ARM/RH-AT/PMF/DS
25 février 2019
Le Conseil d’Etat encadre les possibilités de retrait de la protection fonctionnelle dans une décision du 1er octobre 2018, n°412897.https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000037454771&fastReqId=79704239&fastPos=1 Le
25 février 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la
25 février 2019
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25 février 2019
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau gestion des carrières ; section personnel
25 février 2019
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25 février 2019
Publié le 06 février 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) L’absence de signature préalable d’une convention
24 février 2019
Question écrite n° 07564 de Mme Esther Benbassa (Paris – CRCE-R) publiée dans le JO Sénat du 01/11/2018 – page 5540 Mme
24 février 2019
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