Question écrite n° 07897 de Mme Évelyne Renaud-Garabedian (Français établis hors de France – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du
2 mars 2019
Actualités
MDMH AVOCATS a eu l’honneur d’être interviewé par « La Loutre de l’armement » dans le Bulletin 113 de l’Association Amicale des
2 mars 2019
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». CIRCULAIRE N° 0-30905-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF
2 mars 2019
Le 17 octobre 2018, le Conseil constitutionnel était saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité concernant l’article 697-1 du Code de procédure
1 mars 2019
Question écrite n° 08136 de M. Jean-Marie Janssens (Loir-et-Cher – UC) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6348 M.
1 mars 2019
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». INSTRUCTION N° 0-19642-2018/ARM/DPMM/SRM/OFF
1 mars 2019
Le ministre des Armées a rappelé à l’ordre un colonel qui a critiqué l’action de Paris dans la coalition menée
28 février 2019
Question écrite n° 07528 de M. Jean-Pierre Moga (Lot-et-Garonne – UC) publiée dans le JO Sénat du 01/11/2018 – page 5533 M.
28 février 2019
Décret n° 2019-124 du 22 février 2019 déterminant le rang protocolaire de la médaille des blessés de guerre NOR: ARMM1905260D Publics concernés :
28 février 2019
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1803/ARM/EMM/ORT portant évolution du commandement de la
28 février 2019
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
27 février 2019
L’engagement au sein de l’Institution Militaire constitue un choix personnel mûrement réfléchi. Le militaire qui s’engage au service de son
27 février 2019
Question écrite n° 05982 de Mme Martine Berthet (Savoie – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/07/2018 – page 3299
27 février 2019
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel
27 février 2019
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26 février 2019
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