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Rapport d’information n° 479 (2017-2018) de Mmes Maryvonne BLONDIN et Marta de CIDRAC, fait au nom de la délégation aux droits des femmes, déposé le
Décret du 11 juillet 2019 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0161 du 13 juillet 2019 texte n° 68
Arrêté du 16 juin 2019 portant modification de l’arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille
Rapport d’information de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères,
Décret n° 2019-711 du 4 juillet 2019 modifiant le décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 relatif aux aumôniers militaires
Arrêté du 24 juin 2019 accordant aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA le bénéfice des dispositions de l’article L.
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Cérémonie du 14 juillet 2019 : entre coopération et hommages Par Maître Elodie MAUMONT 12 juillet 2019 Date officielle de la
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COMMUNIQUE DE PRESSE Saint Denis La Plaine, le 11 juillet 2019 Dépistage du cancer du col de l’utérus : le test
Publié le 26 juin 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) En agglomération, le klaxon est interdit
Question écrite n° 08099 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6344 M.
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