Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 11 octobre 2018 Séance de 11 heures Compte rendu n° 8 Présidence
5 novembre 2018
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Le Service de santé des armées (SSA) a mis en ligne fin septembre un guide du parcours du militaire blessé et de sa
5 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0254 du 3 novembre 2018 texte n° 60
5 novembre 2018
Arrêté du 31 octobre 2018 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0255
4 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Source: JORF n°0255 du
4 novembre 2018
En cas d’accident survenu du fait ou à l’occasion du service engendrant une infirmité, les militaires peuvent solliciter une Pension
4 novembre 2018
Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à
4 novembre 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 10 octobre 2018 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 6 Présidence
3 novembre 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ». ARRÊTÉ modifiant
3 novembre 2018
Décret n° 2018-863 du 8 octobre 2018 pris pour l’application aux militaires de la loi n° 2018-84 du 13 février 2018 créant
2 novembre 2018
Citation à l’ordre de la Nation Source: JORF n°0253 du 1 novembre 2018 texte n° 96
2 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0253
2 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant promotion et nomination en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0253 du
2 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant élévation et nomination en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0253
2 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant élévation en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0253 du 1 novembre
2 novembre 2018
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