ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 1er février 2018 fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 1er février 2018 fixant la liste des formations et unités de l’armée de terre assurant en permanence l’alerte opérationnelle.

 

Du 27 juillet 2018

NOR A R M T 1 8 5 1 7 2 4 A


Texte modifié :

Arrêté du 1er février 2018 (BOC n° 8 du 1er mars 2018, texte 7 ; BOEM 421.2.2).

Référence de publication : BOC n° 39 du 25 septembre 2018, texte 3.

Arrêté au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

À lire également