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Décret du 2 janvier 2020 portant affectations d’officiers généraux

Décret du 2 janvier 2020 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0002 du 3 janvier 2020 texte n° 41

6 janvier 2020

Arrêté du 17 décembre 2019 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 modifiée relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

Arrêté du 17 décembre 2019 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18

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6 janvier 2020

Décret n° 2019-1409 du 19 décembre 2019 relatif aux modalités d’indemnisation du président et des rapporteurs du conseil prévu à l’article L. 4139-15-1 du code de la défense

Décret n° 2019-1409 du 19 décembre 2019 relatif aux modalités d’indemnisation du président et des rapporteurs du conseil prévu à

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5 janvier 2020

Arrêté du 10 décembre 2019 relatif aux opérations de restructuration concernant les états-majors, directions, services et établissements publics relevant du ministère des armées ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au titre de l’année 2020

Arrêté du 10 décembre 2019 relatif aux opérations de restructuration concernant les états-majors, directions, services et établissements publics relevant du

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4 janvier 2020

Arrêté du 9 décembre 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des militaires, des fonctionnaires de l’Etat et des magistrats relevant du ministère de la culture

Arrêté du 9 décembre 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des

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3 janvier 2020

Décret n° 2020-52 du 28 janvier 2020 modifiant l’organisation administrative et financière et les structures territoriales de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Décret n° 2020-52 du 28 janvier 2020 modifiant l’organisation administrative et financière et les structures territoriales de l’Office national des

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2 janvier 2020

Arrêté du 11 décembre 2019 fixant pour l’année 2020 le contingent des pécules prévu par l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les officiers de carrière

Arrêté du 11 décembre 2019 fixant pour l’année 2020 le contingent des pécules prévu par l’article L. 4139-8 du code

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2 janvier 2020

Arrêté du 19 décembre 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des militaires, des fonctionnaires de l’Etat et des magistrats relevant du ministère des solidarités et de la santé

Arrêté du 19 décembre 2019 fixant la date d’effet de la nouvelle procédure d’admission à la retraite à l’égard des

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1 janvier 2020

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Sangaris menée sur les territoires de la République Centrafricaine, du Cameroun et du Tchad, à compter du 5 décembre 2013 et jusqu’au 4 décembre 2017. Du 28 mars 2019

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : : Service historique de la défense ARRÊTÉ fixant, pour l’armée

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1 janvier 2020

Voeux de l’Adefdromil-Aide aux victimes

le Conseil d’administration de l’ADEFDROMIL – Aide aux Victimes , son Président et Vice-président, vous souhaitent une joyeuse fête de

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31 décembre 2019

Décret du 30 décembre 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle

Décret du 30 décembre 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019

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31 décembre 2019

INSTRUCTION n° 0-1335-2019/ARM/DPMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau « politique des ressources humaines » INSTRUCTION n° 0-1335-2019/ARM/DPMM/PRH relative à l’attribution du

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31 décembre 2019

CIRCULAIRE n° 0-5278-2019/ARM/DPMM/SRM/EQUIP/NP relative à la mise en place de contrats d’engagement de deux ans pour certains quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; Bureau « équipage » CIRCULAIRE n° 0-5278-2019/ARM/DPMM/SRM/EQUIP/NP

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30 décembre 2019

INSTRUCTION N° 677/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d’être recrutés comme officier de carrière de l’armée de terre française.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE. : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 677/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF relative

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29 décembre 2019

INSTRUCTION N° 2906/ARM/RH-AT/PEMS/CS relative aux modalités d’attribution de la prime de technicité de haute montagne dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE TERRE : bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale INSTRUCTION N°

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28 décembre 2019

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