Arrêté du 27 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux attributions et à l’organisation de l’inspection générale
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Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l’organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées Source: JORF n°0303 du
Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des affaires financières Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019
Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse Source: JORF n°0303
Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0303 du 31 décembre
Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la délégation à l’information et à la communication de la défense Source:
Décret n° 2019-1514 du 30 décembre 2019 relatif à l’indemnité spécifique de haute responsabilité de certains militaires de la gendarmerie
Décret n° 2019-1513 du 30 décembre 2019 relatif à la simplification des dispositifs de reconversion des militaires et des anciens
Arrêté du 24 décembre 2019 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de
Arrêté du 18 décembre 2019 fixant l’organisation de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre Source: JORF n°0301
Arrêté du 24 décembre 2019 pris en application de l’article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013
Arrêté du 20 décembre 2019 fixant les taux annuels de l’indemnité forfaitaire de congé des militaires au titre de l’année
Arrêté du 13 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 20 mai 2019 pris en application du décret n° 2019-470 du 20
Décret n° 2019-1449 du 24 décembre 2019 rehaussant la majoration spéciale pour le conjoint ou partenaire survivant d’un grand invalide
Arrêté du 20 décembre 2019 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence

