Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 septembre 2015 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 77 Présidence
19 septembre 2015
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Quatre anciens légionnaires comparaissent devant la cour d’assise de Paris pour la mort d’un de leur camarade lors d’une mission
19 septembre 2015
Quatre anciens légionnaires comparaissent ce jeudi devant la cour d’assises de Paris. Ils doivent s’expliquer sur la mort d’un camarade
18 septembre 2015
Décret du 15 septembre 2015 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0215 du 17 septembre 2015 texte n° 60
18 septembre 2015
Une association ne peut pas refuser une adhésion en invoquant un motif discriminatoire prohibé par la loi, rappelle la Cour
18 septembre 2015
M. le président. L’ordre du jour appelle, en application de l’article 35, alinéa 2, de la Constitution, une déclaration du Gouvernement, suivie
18 septembre 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ portant organisation de la concertation en matière de logement au ministère de la défense. Du
15 septembre 2015
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14 septembre 2015
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13 septembre 2015
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12 septembre 2015
Par Me Aline TELLIER, avocat collaborateur Il y a environ 125 000 divorces par an, soit un taux de divorce
11 septembre 2015
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10 septembre 2015
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre national des sports de la défense. CIRCULAIRE N° 2175/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation des techniques
8 septembre 2015
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7 septembre 2015
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6 septembre 2015
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