Douze militaires ont été blessés, dont trois sérieusement, hier en fin de matinée, dans l’accident de leur camion survenu à
2 mars 2016
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Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 17 février 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 36 Présidence
2 mars 2016
Les candidats à un concours dans la fonction publique peuvent avoir accès aux documents de correction des épreuves après la
2 mars 2016
Arrêté du 23 février 2016 relatif au concours militaire d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier pour le personnel
1 mars 2016
Décret n° 2016-214 du 26 février 2016 relatif aux droits des victimes NOR: JUSD1527598D Publics concernés : victimes et auteurs
29 février 2016
Décret du 26 février 2016 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0050 du 28 février 2016 texte n° 48
29 février 2016
Arrêté du 15 février 2016 pris en application des articles R. 4138-22 et R. 4138-27 du code de la défense
27 février 2016
Question écrite n° 19782 de M. Simon Sutour (Gard – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 28/01/2016 –
26 février 2016
L’instruction 1000/GEND/DOE/SDSPSR/SP du 9 mai 2011 relative au temps d’activité et aux positions de service des militaires d’active de la
25 février 2016
L’Adefdromi-Aide aux victimes a appris par une dépêche de l’Agence France Presse datée du 23 février 2016 que l’instruction n°1000
24 février 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : bureau des affaires pénales militaires-affaires disciplinaires. INSTRUCTION N° 736/DEF/DRH-AA/BAPM-AD relative au
22 février 2016
L’Association professionnelle nationale de militaires (APNM) Gend XXI, représentée par son président, a adressé le 23 novembre 2015 au ministre
21 février 2016
On se souviendra que le problème du temps de travail dans la Gendarmerie réglementé par une Instruction n°1000 du 9
20 février 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de
18 février 2016
M,A,,,, lieutenant-colonel de gendarmerie est sanctionné de 20 jours d’arrêt le 21 avril 2015 par son autorité de premier niveau
9 février 2016
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