Les dossiers

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 13016/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant dissolution de la trésorerie militaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction du pilotage de la stratégie. DÉCISION N° 16/DEF/SGA/DCSID/SDPSI portant création de deux

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 fixant la liste des formations administratives de l’armée

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 12939/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant création de sous-trésoreries militaires en

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 12956/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « division performance et synthèse ». CIRCULAIRE N° 3120/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation d’un

Décision du 16 octobre 2015 modifiant la décision du 17 juillet 2015 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 12938/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des trésoreries militaires

Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2015-1241 du 7 octobre 2015 relative à la communication dématérialisée

Ordonnance n° 2015-1241 du 7 octobre 2015 relative à la communication dématérialisée des décisions de minoration du solde de points

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-19168-2015/DEF/CEMM portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion. Du 28 juillet

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-17900-2015/DEF/EMM/ORG modifiant la décision n° 0-12244-2014/DEF/EMM/ORG du 9 septembre

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ;bureau « organisation ». DÉCISION N° 514844/DEF/DCSSA/PC/ORG

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 1318/DEF/EMA/PERF/BORG portant abrogation d’un texte.