Les dossiers

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION : mission des achats. CIRCULAIRE N° 14092/DEF/SGA visant à mettre en œuvre l’instruction n° 7482 DEF/CAB

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : inspection de l’armement pour les poudres et explosifs. INSTRUCTION N° 1190/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la mise

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

Ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative aux dispositions législatives du code des relations entre le public et l’administration

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 15010601/DEF/SGA/SPAC/D portant abrogation d’un texte. Du 15 septembre 2015 NOR D

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : centre ministériel de gestion de Lyon. AVENANT N° 1 à la délégation

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1326/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 24 août 2015 NOR

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-19520-2015/DEF/EMM/ORG portant création du commando marine « Ponchardier ». Du 30

ETAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral «

Décision du 19 octobre 2015 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0247 du 24 octobre 2015

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre interarmées de coordination du soutien ; bureau « mission appui à la transformation et simplification ». ARRÊTÉ

Décret n° 2015-1316 du 20 octobre 2015 autorisant les cessions à l’euro symbolique d’un ensemble immobilier domanial dénommé « Base

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 517124/DEF/DCSSA/PC/ORG portant

Décision du 14 octobre 2015 portant habilitation d’une association d’anciens combattants et victimes de guerre à ester en justice Source: JORF