DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service des recherches et technologies de défense et de sécurité.
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Les dossiers
Arrêté du 17 décembre 2015 pris en application du III de l’article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre
Arrêté du 17 décembre 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d’avances instituées au sein du service des
Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2002 relatif au site internet de Légifrance NOR: PRMX1531732A ELI:
Décret n° 2015-1717 du 22 décembre 2015 relatif à la dématérialisation du Journal officiel de la République française NOR: PRMX1526918D
Arrêté du 15 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de
Arrêté du 23 décembre 2015 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0298 du 24
Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de
Arrêté du 11 décembre 2015 autorisant au titre de l’année 2016 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la
Arrêté du 1er décembre 2015 mettant fin aux fonctions du régisseur d’avances auprès du centre d’expertise pétrolier interarmées à Marseille
Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l’état-major de la marine et des
Arrêté du 1er décembre 2015 mettant fin aux fonctions du régisseur d’avances auprès du centre de soutien logistique du service
Arrêté du 3 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 11 juin 2015 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. DÉLÉGATION DE GESTION entre le directeur du centre ministériel de gestion
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service des affaires industrielles et de l’intelligence économique ; direction

