INSTRUCTION N° 503/DEF/DGA/DS/SRTS relative aux missions et à l’organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; service des recherches et technologies de défense et de sécurité.

INSTRUCTION N° 503/DEF/DGA/DS/SRTS relative aux missions et à l’organisation du service des recherches et technologies de défense et de sécurité.

Du 14 octobre 2015

NOR D E F A 1 5 5 1 9 9 2 J

Références :

Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 800.1.1) modifié.

Texte abrogé : Instruction n° 503/DEF/DGA/DS/SRTS du 11 février 2010 (BOC N° 9 du 5 mars 2010, texte 7 ; BOEM 800.2.3.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.3.2

Référence de publication : BOC n° 55 du 18 décembre 2015, texte 7

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