ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programme interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un
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Les dossiers
CABINET DU MINISTRE : CM31. PROTOCOLE D’ACCORD entre le ministre de la défense, le ministre de l’intérieur, le ministre de
Décision du 1er mars 2016 modifiant la décision du 23 septembre 2015 portant délégation de signature (état-major de l’armée de
Lors de la présentation du projet de loi de finances rectificative 2015 du ministère de la Défense (MINDEF) à l’Assemblée
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 569/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 153/DEF/DCSCA/SDM/FIN portant dissolution de la
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de la production et du contrôle
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 568/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ fixant, pour le secrétaire général pour l’administration, la liste des chefs d’organismes prévue par l’article
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « performance » ; bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 9583/DEF/EMA/PERF/B.ORG portant abrogation d’un texte.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 4501/DEF/DCSEA/DIR relative à la gestion logistique des biens relevant du
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; sous-direction des affaires générales et de la qualité. INSTRUCTION N° 569/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 18/DEF/SGA/DCSID/RAN relative à l’organisation du service d’infrastructure de la défense
Arrêté du 18 février 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès des établissements et services relevant du
Avis relatif à la notification de trois avenants au contrat de partenariat portant sur la conception, la construction, la restructuration,

