Les dossiers

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau de la politique domaniale.

Arrêté du 10 juin 2016 modifiant l’arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de

CABINET DU MINISTRE : cabinet civil et militaire. DÉCISION N° 9437/DEF/CAB de déclaration d’inutilité aux besoins de la défense et de déclassement

Arrêté du 13 juin 2016 portant délégation de signature (cabinet) Source: JORF n°0147 du 25 juin 2016 texte n° 13

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 28 avril 2014 fixant

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l’organisation

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ de prolongation du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet. INSTRUCTION N° 1131/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la base pétrolière

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». CIRCULAIRE N° 1129/DEF/DCSEA/SDO relative au périmètre de délégation accordé

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-8991-2016/DEF/EMM/ORG fixant l’évolution du commandement de la marine à

Décision du 17 juin 2016 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre) Source: JORF n°0142 du 19 juin 2016

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-3751-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Meuse

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 5098/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-3178-2016/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur