Les dossiers

Arrêté du 16 décembre 2009 portant désignation d’ordonnateurs secondaires du ministère de la défense relevant du service des essences des

Arrêté du 16 décembre 2009 conférant la qualité d’ordonnateur secondaire au directeur du service de l’exécution budgétaire et des comptabilités

Arrêté du 16 décembre 2009 conférant la qualité d’ordonnateur secondaire à certaines formations administratives du ministère de la défense Source:

Arrêté du 16 décembre 2009 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées aux commandants de formation administrative

Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants

Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées Source: JORF n°0296 du 22 décembre 2009

Arrêté du 27 novembre 2009 pris pour l’application de l’article 11 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant

Arrêté du 2 décembre 2009 fixant les missions spécifiques de l’inspecteur de l’armement pour la sécurité nucléaire Source: JORF n°0288

Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0288 du 12 décembre

Arrêté du 2 décembre 2009 fixant le lieu d’implantation du siège de l’Etablissement public d’insertion de la défense Source: JORF

Lors de la 40 ème session du CFMT, le général Elrick Irastorza s’est adressé aux membres du Conseil de l’armée

Arrêté du 26 novembre 2009 fixant la liste des sites et installations d’expérimentations nucléaires intéressant la défense Source: JORF n°0282

Arrêté du 23 novembre 2009 relatif aux attributions et à l’organisation de l’inspection de la marine nationale Source: JORF n°0282

Décret n° 2009-1495 du 3 décembre 2009 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions

Décret n° 2009-1494 du 3 décembre 2009 portant création du service du commissariat des armées Source:JORF n°0282 du 5 décembre