DIRECTIVE N° 1929/DEF/DCSSA/OSP/PRE relative au traitement des cessions à titre onéreux réalisées par le service de santé des armées. Du
8 août 2010
Les dossiers
INSTRUCTION N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative à l’organisation de l’administration centrale de la direction des opérations. Du 19 mai 2010 NOR D
8 août 2010
Décret n° 2010-902 du 3 août 2010 relatif aux conseillers de défense et de sécurité Source: JORF n°0178 du 4
6 août 2010
ARRÊTÉ portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire centrale n° 9compétente à l’égard des techniciens du ministère de
3 août 2010
ARRÊTÉ portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire centrale compétente à l’égard des fonctionnaires du corps des attachés
2 août 2010
Décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de
30 juillet 2010
Décret n° 2010-881 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des
29 juillet 2010
Décret n° 2010-880 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier
28 juillet 2010
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28 juillet 2010
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27 juillet 2010
DÉCISION N° 0-27041-2010/DEF/EMM/ORJ portant création du service transit de la marine en Île-de-France. Du 2 juin 2010 Références :
26 juillet 2010
Instruction ministérielle N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l’application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par
26 juillet 2010
INSTRUCTION N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la
26 juillet 2010
Décision du 22 juillet 2010 modifiant la décision du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction centrale du service
25 juillet 2010
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25 juillet 2010
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