Les dossiers

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. INSTRUCTION N° 503429/DEF/SGA/DCSID

INSTRUCTION GENERALE N° 14/DEF/EMM/ORJ relative à l’exercice du commandement et à l’organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime.

Arrêté du 11 août 2010 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de

GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. DIRECTIVE N° 13/DEF/DGSIC sur la sécurité des accès aux services de l’internet et

DÉCISION N° 2374/DEF/DCSSA/OSP/ORG portant création de l’école de santé des armées. Du 6 juillet 2010 NOR D E F E

INSTRUCTION N° 197156/DEF/DT/ST/ASA relative à l’exercice de la mise en oeuvre des délégations de signature en matière d’utilisation, de navigabilité

Circulaire n° 422332/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/AS modifiant la circulaire n° 420341/DEF/SGA/DRH-MD du 26 mars 2007 relative au soutien social. Du 25 juin 2010

Décision n° 1289/DEF/SGA portant création de la cellule régionale mobilité reclassement de l’adminis tration centrale. Du 29 juin 2010 NOR

Instruction n° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 relative à l’organisation du commandement dans l’armée de terre. Du 1er juillet 2010 NOR D E F

CIRCULAIRE N° 8438/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH traitant des modalités de rédaction et de gestion des contrôles de parc et des directives techniques provisoires.

Arrêté du 23 juillet 2010 portant approbation de l’instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense Source:

DIRECTIVE N° 8108/DEF/SIMMAD/SDTL/LOG relative à l’administration, la comptabilité et la surveillance des matériels aéronautiques du périmètre de la structure intégrée

Circulaire n°2095/DEF/DCMAT/SDT/DP/EA/LOG modifiant la circulaire n° 25510/DEF/DCMAT/SDT/CR/ MT du 16 janvier 2009 relative à la gestion, au stockage, au transport,

I N S T R U C T I O N N ° 1 1 5 9 / D E

C I R C U L A I R E n ° 5 6 3 5 9 / G E