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Décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense Source:

Décret n° 2010-1238 du 20 octobre 2010 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des

Décret n° 2010-1237 du 20 octobre 2010 modifiant le décret n° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des

INSPECTION GÉNÉRALE DES ARMÉES AIR : bureau « standardisation du maintien de la navigabilité ». INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN dite

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « conditions de vie et de travail ». INSTRUCTION N° 0-41242-2010 DEF/EMM/CPM modifiant l’

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 252/DEF/EMM/ROJ relative à l’organisation et

Arrêté du 15 octobre 2010 portant création au sein du ministère de la défense d’un comité de cohérence de la

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 102/DEF/EMM/PIL relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-majorde

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cellule « contrôle de gestion etpilotage ». INSTRUCTION N° 3862/DEF/DCSEA/CGP relative

Circulaire_DGAFP_071010. Expérimentation_contre-les_arrêts_maladie_1

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service « central de la modernisation et de la qualité ». INSTRUCTION N° 217/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SG relative

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : service des synthèses et du pilotage budgétaire, bureau des synthèses. CHARTE FINANCIÈRE N° 1001719/DEF/SGA/DAF/SPB/SPB1 relative

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « soutien logistique interarmées ». INSTRUCTION N° 1177/DEF/EMA/SLI relative à la politique interarmées d’acquisition de