Les dossiers

Décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement Source: JORF n°0265 du 16 novembre 2010 page 20344

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/ROJ relative à la fonction

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet. INSTRUCTION N° 5050/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions de la

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : cabinet. INSTRUCTION N° 4886/DEF/DCSEA/CAB fixant l’organisation et les attributions du laboratoire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 4885/DEF/DCSEA/CAB relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de

Décret n° 2010-1373 du 12 novembre 2010 modifiant le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des

Décret du 13 novembre 2010 relatif à la cessation des fonctions du Gouvernement Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2010

Arrêté du 2 novembre 2010 portant transfert de compétences de services déconcentrés du ministère de la défense chargés des anciens

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation». INSTRUCTION N° 1545/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG modifiant l’instruction n°596/DEF/DCSCA/SDREG du 20

Arrêté du 2 novembre 2010 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de

Décret n° 2010-1347 du 9 novembre 2010 portant création du peloton de surveillance et d’intervention de la gendarmerie de Saint-Paul-lès-Durance

Arrêté du 9 septembre 2010 fixant pour l’année 2010 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». DÉCISION N° 0-42097-2010/DEF/EMM/ROJ portant création d’un détachement

CABINET DU MINISTRE. DÉCISION N° 9895/DEF/CAB/SDBC/CPAG relative à la reprise du patrimoine de tradition au profit de l’escadron de drones