DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». A R R Ê T É
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 662/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN fixant la liste
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». A R R Ê T É
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 792/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 793/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 794/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 779/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du
Arrêté du 24 janvier 2013 fixant le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre médico-chirurgical de l’Institution nationale des
Arrêté du 24 janvier 2013 fixant le prix de la journée d’hébergement et le taux journalier du « forfait soins
Décret n° 2013-184 du 28 février 2013 relatif au congé de reclassement des personnels à statut ouvrier du ministère de
Arrêté du 22 février 2013 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central. DÉCISION N° 0-1774-2013/DEF/EMM/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction des relations sociales,

