Les dossiers

Arrêté du 26 février 2013 pris en application du I de l’article 15 du décret n° 82-447 du 28 mai

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « finances – budget – comptabilité » ; bureau «

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « finances-budget-comptabilité » ; bureau « modernisation financière ». CIRCULAIRE

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ». DIRECTION

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 19/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 13/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

Arrêté du 7 mars 2013 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0058 du 9

Arrêté du 14 janvier 2013 portant délégation de signature aux directeurs des services déconcentrés de l’Office national des anciens combattants

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 12/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 11/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 10/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 26/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°

125 Avis n° 2013-03 du 21 février 2013 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027148704&dateTexte=&categorieLien=id 126 Avis n° 2013-04 du 21 février 2013 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027148706&dateTexte=&categorieLien=id 127 Avis

Arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2010 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 27/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°