Arrêté n°12/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 2022/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 3 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Metz.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 12/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 2022/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 3 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Metz.

Du 4 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 0 6 9 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié :

Arrêté n° 2022/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 3 avril 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte 11 ; BOEM 686.4).

Référence de publication : BOC N°8 du 15 février 2013, texte 16.

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