Les dossiers

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; inspection du travail dans les armées. INSTRUCTION N° 1700/DEF/CGA/IS/ITA relative

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines

Décret du 26 juin 2013 portant abrogation du décret du 27 octobre 1934 portant classement de la poudrerie nationale de

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles ; sous-direction de la mission

Arrêté du 6 juin 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des instances de concertation

Arrêté du 6 juin 2013 relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres des instances de concertation

Arrêté du 3 juin 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0148

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 1907/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Bureau « réglementation générale ». INSTRUCTION N° 2467/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l’emploi

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’OUTRE-MER. DÉCISION N° 3523/DEF/EMA/RH/ORG – N° 3523/DéGéOM/COMSMA portant transfert de compagnie au sein du

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 2500/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à

Arrêté du 18 juin 2013 portant institution d’une régie de recettes et d’avances auprès de la direction de la protection

Décision du 20 juin 2013 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et

Décision du 19 juin 2013 modifiant la décision du 14 septembre 2012 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)