Les dossiers

Décision du 30 janvier 2018 modifiant la décision du 17 juillet 2017 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 133/ARM/SGA/SPAC relative à la transmission des courriers classifiés en partance ou

Décision du 19 janvier 2018 modifiant la décision du 5 septembre 2017 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)  Source: JORF n°0017

Décision du 22 janvier 2018 portant délégation de signature (direction des patrimoines, de la mémoire et des archives)  Source: JORF n°0019 du 24

Décision du 22 janvier 2018 portant délégation de signature (direction des opérations) Source: JORF n°0020 du 25 janvier 2018 texte n° 11

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 132/ARM/SGA/SPAC relative au traitement des valises diplomatiques vers ou depuis l’étranger

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations. DÉCISION N° 12109/ARM/DGA/DO relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version

Décision du 22 janvier 2018 modifiant la décision du 6 juillet 2016 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition

CABINET DE LA MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – réglementation – transformation ». DÉCISION N° 1850/ARM/EMM/ORT portant changement d’appellation de l’unité élémentaire

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 503259/ARM/SGA/DCSID relative aux interventions en milieu hyperbare du personnel civil du

  L’Elysée victime de l’insécurité : 

Arrêté du 26 décembre 2017 portant abrogation de l’arrêté du 27 janvier 2017 relatif à la régie de recettes instituée auprès d’un

Décret n° 2017-1807 du 28 décembre 2017 modifiant le décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense

COMMISSION ARMÉES-JEUNESSE. CIRCULAIRE N° 245/ARM/CAB/CAJ relative aux modalités de participation au concours « armées-jeunesse » 2018 organisé par la Commission