Les dossiers

Arrêté du 13 septembre 2013 portant institution de régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant du service du commissariat

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1545/DEF/CEMAA portant changement d’appellation de la 3e escadrille de l’escadron de transport

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1544/DEF/CEMAA portant changement d’appellation des escadrilles hélicoptère et avion de l’escadron de

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ERRATUM de classement. Du 4 septembre 2013

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1457/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 4 juillet 2013 NOR

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : centre interarmées d’administration des opérations. DÉLÉGATION DE GESTION N° 1031/DEF/DCSCA/CIAO relative

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : service interarmées des munitions. INSTRUCTION N° 3884/DEF/SIMu/TECH/LM relative à la procédure de déclassement et d’élimination des

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 4973/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une

Arrêté du 2 septembre 2013 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  Source: JORF n°0218

 Décret n° 2013-834 du 17 septembre 2013 instituant des mesures en faveur des membres des formations supplétives et assimilées ou

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

Décision du 16 septembre 2013 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du