Les dossiers

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 57647/DEF/SGA/SPAC/D fixant l’organisation de la gestion logistique des biens relevant du

Décision du 23 septembre 2013 portant délégation de signature en matière de marchés publics et accords-cadres (direction centrale du service

Décision du 23 septembre 2013 modifiant la décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service

Décision du 23 septembre 2013 modifiant la décision du 7 mai 2013 portant délégation de signature (direction du service national)

Arrêté du 9 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 22 août 2006 modifié portant organisation de l’état-major de la marine et

Décret du 23 septembre 2013 portant délégation de signature  Source: JORF n°0223 du 25 septembre 2013 texte n° 15

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

Arrêté du 9 septembre 2013 portant habilitation d’un officier et de personnels civils de la défense à exercer pour les

Arrêté du 12 septembre 2013 portant abrogation de l’arrêté du 4 juillet 1997 portant création au sein du ministère de

Décision du 20 septembre 2013 modifiant la décision du 26 juillet 2013 portant délégation de signature (état-major des armées)  Source: JORF

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

Décision du 18 septembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat)  Source: JORF n°0219 du 20 septembre

Décision du 18 septembre 2013 modifiant la décision du 15 mai 2013 portant délégation de signature (direction générale des systèmes

Décision du 18 septembre 2013 modifiant la décision du 15 février 2013 portant délégation de signature (direction des affaires financières)