le Conseil d’administration de l’ADEFDROMIL et son Président vous souhaitent de joyeuses fêtes de fin d’année et une bonne et
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Les dossiers
Décret n° 2013-1322 du 27 décembre 2013 autorisant la cession à l’euro symbolique d’ensembles immobiliers domaniaux reconnus inutiles par le
Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du
Arrêté du 24 décembre 2013 fixant les règles relatives à la conception et aux conditions d’utilisation des aéronefs militaires et
Le ministère de la défense n’ayant pas grand chose à vendre hormis ses emprises immobilières, qu’il cède volontiers à des
Lorsqu’on est invité à la projection « presse » d’un film de guerre, on s’attend à tout. On a beau avoir visionné
Arrêté du 11 décembre 2013 portant fixation des tarifs de prestations des hôpitaux des armées Source: JORF n°0295 du 20 décembre
Arrêté du 14 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement
Décret n° 2013-1166 du 14 décembre 2013 portant diverses dispositions relatives à la direction générale de l’armement et au service
Décision du 13 décembre 2013 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures) Source: JORF
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION
Selon la Cour de justice de l’UE, le refus d’accorder les mêmes avantages à des couples pacsés qu’à des couples
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 0-20507-2013/DEF/EMM/ORG portant abrogation de textes. Du 20 novembre 2013
Arrêté du 22 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 7 juin 2010 portant institution de régies d’avances et de recettes auprès
Décret n° 2013-1142 du 10 décembre 2013 autorisant la mise en œuvre par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale

