Les dossiers

Arrêté du 7 janvier 2014 relatif aux comités sociaux du ministère de la défense  Source: JORF n°0012 du 15 janvier 2014

Arrêté du 7 janvier 2014 relatif au Conseil central de l’action sociale  Source: JORF n°0012 du 15 janvier 2014 texte n°

Décision du 9 janvier 2014 portant délégation de signature (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) Source: JORF n°0011

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 6716/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN modifiant la décision

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. DÉLÉGATION DE GESTION N° 1301789/DEF/SGA/DAF/FFC2 entre le ministère de la défense et le ministère de l’intérieur

Arrêté du 6 janvier 2014 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre  Source: JORF n°0009 du 11 janvier 2014 texte

Décret du 6 janvier 2014 portant cessation de fonctions d’un directeur à la direction générale de la sécurité extérieure –

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. CIRCULAIRE N° 200/DEF/EMAA portant abrogation d’un texte. Du 28 novembre 2013 NOR D E F

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 2241/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 27 novembre 2013 NOR

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 2221/DEF/CEMAA portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de l’air.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique. INSTRUCTION N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA définissant les emports et équipements exclus du champ d’application de

Sur proposition du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants : – Il est mis

Arrêté du 26 décembre 2013 fixant pour l’année 2014 les plafonds des effectifs des militaires non officiers  Source: JORF n°0304 du

Arrêté du 26 décembre 2013 fixant pour l’année 2014 les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d’officiers 

Arrêté du 26 décembre 2013 fixant pour l’année 2014 les plafonds des effectifs des militaires appartenant au corps des ingénieurs