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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines ; sous-direction des relations sociales, des

Arrêté du 28 février 2014 fixant la liste des matériels prévus à l’article 1er du décret n° 64-1123 du 12

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « expertise ». INSTRUCTION N° 170/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 relative au concept d’emploi

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : inspection de l’armement pour les poudres et explosifs. INSTRUCTION N° 1187/DEF/DGA/INSP/IPE relative à l’évaluation et

DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION. DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche

Arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0063 du 15 mars 2014 texte n°

Décision du 12 mars 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures) Source: JORF

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « gestion financière et

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 326/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 5 février 2014 NOR

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COMMANDEMENT DE L’AVIATION LÉGÈRE DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 3030/DEF/COMALAT/BCA relative aux attributions particulières des commandants de formation administrative