Les dossiers

Arrêté du 30 juin 2014 fixant les modalités d’application au sein des emprises du ministère de la défense des dispositions

Ordonnance n° 2014-792 du 10 juillet 2014 portant application de l’article 55 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre

Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l’arrêté 7 juin 2010 portant institution de régies d’avances et de recettes auprès de

Décision du 4 juillet 2014 portant délégation de signature (délégation à l’information et à la communication de la défense)  Source: JORF

Arrêté du 30 juin 2014 portant institution d’une régie de recettes et d’avances auprès de la direction de la protection

Décision du 4 juillet 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service des essences des armées)  Source: JORF n°0155 du

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hopitaux-recherche » ; bureau « politique hospitalière ». DÉCISION

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DIRECTIVE N° 400444/DEF/SIMMAD/DIR

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière ». DÉCISION N° 2473/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN portant création d’une

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 10/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI portant abrogation d’un texte. Du 22 mai 2014 NOR

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE. ARRÊTÉ fixant la liste des chefs d’organismes relevant du chef d’état-major de l’armée de terre

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 780/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 28 avril 2014 NOR

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable, bureau de l’animation du réseau financier. INSTRUCTION N°

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. CIRCULAIRE