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Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées Source:

Décision du 4 août 2014 modifiant la décision du 13 juin 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service

Arrêté du 31 juillet 2014 relatif à la licence générale « biens à double usage pour forces armées françaises »

Arrêté du 15 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du ministre de l’intérieur en

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 2529/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux modalités d’admission

Arrêté du 7 août 2014 portant institution d’une régie d’avances auprès de la direction générale de la sécurité extérieure  Source: JORF

Arrêté du 6 août 2014 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l’aéronautique relevant du service

Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du

Arrêté du 4 août 2014 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2011 relatif à l’application du décret n° 2011-1864 du 12

Arrêté du 30 juillet 2014 portant suppression des régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant du service d’infrastructure de

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 505287/DEF/EMAT/PP/B.PLANS/NRBC relative aux attributions et à l’organisation du centre interarmées de la défense

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». DÉCISION N° 2569/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM relative au conseil de

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des sites et de