DÉCISION N° 2569/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM relative au conseil de la fonction habillement du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ».

DÉCISION N° 2569/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM relative au conseil de la fonction habillement du service des essences des armées.

Du 3 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 2 0 6 S

Texte abrogé :

Décision n° 8237/DEF/DCSEA/SDO3/MOAM du 26 juin 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 10 ; BOEM 614.1, 614.1.8.2, 614.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 614.1.8.2

Référence de publication : BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 7.

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