Les dossiers

Arrêté du 28 août 2014 modifiant l’arrêté du 24 février 2014 habilitant le ministre de la défense à instituer des

Arrêté du 26 août 2014 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la

Arrêté du 26 août 2014 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la

Arrêté du 26 août 2014 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la

DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

Arrêté du 18 août 2014 modifiant l’arrêté du 17 juin 2011 portant création du comité technique ministériel du ministère de

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : centre interarmées d’administration des opérations. DÉLÉGATION DE GESTION N° 887/DEF/DCSCA/CIAO relative

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ

Décision du 26 août 2014 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine)  Source: JORF n°0200 du 30

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau d’appui juridique. PROTOCOLE N° 37/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation de textes.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau d’appui juridique. INSTRUCTION N° 32/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation de textes.

Arrêté du 28 août 2014 portant transfert de gestion d’une dépendance du domaine public militaire de l’Etat au profit du

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau d’appui juridique. CIRCULAIRE N° 34/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation de textes.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». LETTRE N° 4135/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation d’un