Les dossiers

Décision du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées)  Source: JORF n°0221 du

Décision du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées, opérations extérieures)  Source: JORF

Arrêté du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (ministère de la défense)  Source: JORF n°0221 du 24 septembre 2014 texte

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chef d’état-major de l’armée de l’air. DÉCISION N° 502920/DEF/EMAA portant délégation de signature du

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 24 septembre 2012 fixant

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». DÉCISION N° 6135/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre interarmées

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 17 juin 2011 portant création du comité

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES. ARRÊTÉ portant suppression des régies de recettes et d’avances auprès d’organismes relevant du service d’infrastructure de

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant abrogation de l’arrêté du 24 janvier 1977 relatif à l’organisation et au fonctionnement des centres

Arrêté du 27 août 2014 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2011 portant création des comités techniques de base de défense

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : chef d’état-major de l’armée de l’air. DÉCISION N° 502921/DEF/EMAA portant délégation de signature du

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUE DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : direction. DÉCISION N° 401082/DEF/SIMMAD/DIR

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général ». INSTRUCTION N° 1539/DEF/EMA/ESMG/B.ORG portant organisation et fonctionnement du

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de la fonction financière et comptable ; bureau de l’animation du réseau financier. INSTRUCTION

OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE. DÉCISION relative à la création des comités d’hygiène, de sécurité et