La Cour des comptes rend public, le 11 mars 2015, un référé sur la fonction de police judiciaire dans la
Accueil » Actualités » Les dossiers » Page 129
Les dossiers
Arrêté du 2 mars 2015 portant suppression de régies de recettes instituées auprès du commandant supérieur des forces armées aux
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-21347-2014/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « marine à
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ;
« Nous pourrions ne plus être capables de remplir les opérations extérieures » (chef d’état-major des armées) Faut-il actualiser ou réviser la
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté du 20 juin 2013 de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 123/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant abrogation d’un texte. Du 27 janvier 2015
Pourquoi la France doit se soucier de la situation en mer de Chine Le député socialiste du Finistère Gwenegan Bui
La lettre de la marine nationale du 8 mars 2015 Source: Le portail des sous-marins
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1741/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV de prolongation du délai d’élaboration du plan de
17 Arrêté du 9 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n°
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 1709/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention des risques
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES. ARRÊTÉ N° 813/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention
Canada: un soldat tué et trois autres blessés en Irak par des tirs kurdes Un soldat des forces spéciales canadiennes
Décision du 6 mars 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de terre) Décision: JORF n°0057 du

