Les dossiers

Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l’organisation du service des ressources humaines civiles Source: JORF n°0139 du 18 juin 2015

Arrêté du 9 juin 2015 abrogeant l’arrêté du 10 juin 2002 portant création du traitement automatisé « intranet défense »

Décret n° 2015-675 du 16 juin 2015 portant création du service des ressources humaines civiles NOR: DEFD1511532D Publics concernés :

Arrêté du 8 juin 2015 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2014 relatif à la régie et aux sous-régies de recettes

Arrêté du 8 juin 2015 portant modification de l’arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité

Arrêté du 8 juin 2015 portant modification de l’arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité

Arrêté du 5 juin 2015 relatif au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces Source: JORF n°0137 du 16 juin 2015

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « appui à l’activité ». CIRCULAIRE N° 510266/DEF/DCSSA portant abrogation

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau « correspondance parlementaire et affaires générales ». DÉCISION N°

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°

Arrêté du 21 mai 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SR26

Arrêté du 21 mai 2015 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail n° R1 de

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines