Arrêté du 1er juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 1er juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Article Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de…

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Arrêté du 21 juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 21 juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Article Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de…

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Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)

Arrêté du 19 juillet 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d'administration de l'Etat) Article Par arrêté du chef du service des ressources humaines civiles en…

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Arrêté du 23 juillet 2021 portant nomination (régisseuse et mandataire suppléant de recettes et d’avances)

Arrêté du 23 juillet 2021 portant nomination (régisseuse et mandataire suppléant de recettes et d'avances) Article Par arrêté de la ministre des armées en date du 23 juillet 2021 :…

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Arrêté du 21 juillet 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2021

Arrêté du 21 juillet 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l'année 2021 Article Par…

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Arrêté du 5 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 2 janvier 2020 relatif aux attributions et à l’organisation du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre)

Arrêté du 5 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 relatif aux attributions et à l'organisation du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre) La…

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Arrêté du 21 juillet 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l’année 2021

Arrêté du 21 juillet 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours externe organisé au titre de l'année 2021 Article Par…

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Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (état-major de l’armée de terre)

Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (état-major de l'armée de terre) Le chef d'état-major de l'armée de terre, Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif…

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Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 23 juin 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours interne organisé au titre de l’année 2021

Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 juin 2021 portant nomination dans le corps des ingénieurs civils de la défense à la suite du concours interne organisé au…

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Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la coopération internationale de sécurité)

Décision du 22 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la coopération internationale de sécurité) La directrice de la coopération internationale de sécurité, Vu le décret n° 2005-850 du 27…

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Décret du 21 juillet 2021 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées)

Décret du 21 juillet 2021 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre des armées, Vu le code de la…

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Décision du 13 juillet 2021 fixant le nombre d’officiers de carrière de la gendarmerie nationale susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2022

Décision du 13 juillet 2021 fixant le nombre d'officiers de carrière de la gendarmerie nationale susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2022 Le ministre de l'intérieur, Vu…

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Décret du 21 juillet 2021 portant nomination de la présidente de la commission de déontologie des militaires

Décret du 21 juillet 2021 portant nomination de la présidente de la commission de déontologie des militaires Article Par décret en date du 21 juillet 2021 : I. - Mme…

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Décret du 21 juillet 2021 portant nomination au sein de la commission de déontologie des militaires

Décret du 21 juillet 2021 portant nomination au sein de la commission de déontologie des militaires Article Par décret en date du 21 juillet 2021, sont nommés membres de la…

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