Arrêté du 14 décembre 2021 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique

Arrêté du 14 décembre 2021 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Article Par arrêté de la ministre des armées en date du 14 décembre 2021, Mme Silke BIERMANN…

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Décret n° 2021-1810 du 24 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

Décret n° 2021-1810 du 24 décembre 2021 revalorisant le déroulement de carrière des corps des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées Publics concernés : militaires infirmiers et techniciens…

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Décret du 23 décembre 2021 portant intégration dans le corps de conception et de direction de la police nationale – Mme SITOT (Mirella)

Décret du 23 décembre 2021 portant intégration dans le corps de conception et de direction de la police nationale - Mme SITOT (Mirella) Article Par décret du Président de la…

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Décret du 23 décembre 2021 portant intégration dans le corps de conception et de direction de la police nationale – M. MARCENAC (Jérôme)

Décret du 23 décembre 2021 portant intégration dans le corps de conception et de direction de la police nationale - M. MARCENAC (Jérôme) Article Par décret du Président de la…

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Décret n° 2021-1811 du 24 décembre 2021 modifiant le décret n° 2020-1292 du 22 octobre 2020 portant détermination des droits à pension et à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

Décret n° 2021-1811 du 24 décembre 2021 modifiant le décret n° 2020-1292 du 22 octobre 2020 portant détermination des droits à pension et à certaines primes ou indemnités des militaires…

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Arrêté du 10 décembre 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 10 décembre 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense) Article Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de…

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Arrêté du 21 décembre 2021 désignant les mesures de transformation des états-majors, directions, services et établissements publics relevant du ministère des armées ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement

Arrêté du 21 décembre 2021 désignant les mesures de transformation des états-majors, directions, services et établissements publics relevant du ministère des armées ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d'accompagnement Cliquez ici…

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Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l’attribution de l’indemnité spécifique de haute responsabilité

Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de…

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Décret n° 2021-1787 du 23 décembre 2021 modifiant le décret n° 80-647 du 7 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

Décret n° 2021-1787 du 23 décembre 2021 modifiant le décret n° 80-647 du 7 août 1980 relatif au régime indemnitaire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées Publics…

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Arrêté du 8 décembre 2021 portant modification de l’arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux comités sociaux de la gendarmerie nationale

Arrêté du 8 décembre 2021 portant modification de l'arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux comités sociaux de la gendarmerie nationale La ministre des armées, Vu le code de la défense,…

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Décret du 23 décembre 2021 portant affectation d’officiers généraux

Décret du 23 décembre 2021 portant affectation d'officiers généraux Article Par décret du Président de la République en date du 23 décembre 2021 : SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE M. l'ingénieur…

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Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 28 mai 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées

Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 28 mai 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère des armées La…

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Arrêté du 21 décembre 2021 fixant à compter du 1er janvier 2022 le montant de l’allocation viagère définie par l’article 133 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015 de finances pour 2016

Arrêté du 21 décembre 2021 fixant à compter du 1er janvier 2022 le montant de l'allocation viagère définie par l'article 133 de la loi n° 2015-1785 du 29 décembre 2015…

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Arrêté du 15 décembre 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)

Arrêté du 15 décembre 2021 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d'administration de l'Etat) Article Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de Rennes…

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Arrêté du 21 décembre 2021 fixant les modalités d’organisation et le nombre de postes offerts aux concours d’officier de la police nationale (session 2022)

Arrêté du 21 décembre 2021 fixant les modalités d'organisation et le nombre de postes offerts aux concours d'officier de la police nationale (session 2022) Article Par arrêté du ministre de…

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