Arrêté du 21 juin 2021 portant nomination de membres de la commission des recours des militaires
Article
Par arrêté de la ministre des armées en date du 21 juin 2021 :
I. – Il est mis fin au mandat du vice-amiral Nicolas BEZOU au titre du 3e de l’article R. 4125-5 du code de la défense, à compter du 1er septembre 2021.
II. – Sont nommés en tant que membres de la commission des recours des militaires, pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021, au titre du 1° de l’article R. 4125-5 du code de la défense :
– le général de division (2e section) Christine CHAULIEU, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
– le général de division (2e section) Hubert GOUPIL, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
– le vice-amiral (2e section) Nicolas BEZOU, en qualité de membre titulaire ;
– le général d’armée aérienne (2e section) Philippe ADAM, en tant que membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat.
III. – Sont nommés en tant que membres de la commission des recours des militaires, pour une durée de deux ans, à compter du 1er septembre 2021, au titre du 3° de l’article R. 4125-5 du code de la défense :
– le commissaire général de 2e classe (2e section) Pierre DESVERGNES, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
– le général de division aérienne (2e section) Odile BOUNY, en qualité de membre titulaire ;
– le contre-amiral Jean-Frédéric PLOBNER, en qualité de membre titulaire ;
– le médecin général inspecteur (2e section) Dominique LECHEVALIER, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
– le médecin général inspecteur (2e section) Claude CONESSA, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
– l’ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l’armement (2e section) Eric JÉZÉQUEL, en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
– l’ingénieur général de 1re classe de l’armement (2e section) Laurent BORG, en qualité de membre suppléant, au titre du renouvellement de son mandat ;
– l’ingénieur général de 2e classe (2e section) Rémi WEBER en qualité de membre titulaire, au titre du renouvellement de son mandat ;
– l’ingénieur général de 2e classe (2e section) Gilles TESSIER, en qualité de membre suppléant.
Source : JORF n°0158 du 9 juillet 2021
Texte n° 60