Marine nationale : liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ N° 0-23750-2011 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 6 septembre 2011

Texte abrogé :

Arrêté n° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 (BOC N° 44 du 22 octobre 2010, texte 5 ; BOEM 523-0.3) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 523-0.3

Référence de publication : BOC N°49 du 25 novembre 2011, texte 13.

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